Conditions de ventes
Préambule
Le site est la propriété de Alabroc92 en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
1.
Acceptation des conditions
Le client reconnaît
avoir pris connaissance des
conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare
expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions
générales de vente régissent les relations contractuelles entre
Alabroc92 et son client, les deux parties les acceptant sans
réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes
autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation
préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les
photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ
contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la
responsabilité de Alabroc92 ne pourra être engagée. La totalité
des produits proposés à ses clients par Alabroc92 sont disponibles
dans nos stock.
3. Commande
Les
systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant
preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Alabroc92
se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client
avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une
commande antérieure.
4. Livraison
Les produits sont disponible
dans nos stock, les commandes sont disponible en enlèvement les Samedi et Dimanche
jour de déballage. Alabroc92 ne livre pas sauf dérogation préalable, expresse
et écrite.
5. Rétractation
Aucune
rétractation n'est possible. Vous avez le jours de l'enlèvement
pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement,
Alabroc92 se reserve le droit d'appliquer des frais de
gestion.
6. Prix
Le
prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit
ne comprend pas le transport.
7.
Paiement
Le prix facturé au client est le prix
indiqué sur les fiches produit et sur les étiquettes des produits
exposés sur le stand.
Le
prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Nous
acceptons : Chèque français, Espèce.
Par ailleurs, Alabroc92
se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel
existerait un litige.
8. Litiges
Le
présent contrat est soumis au droit français. Alabroc92 ne peut
être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels
qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement
ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est
de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des
fabricants. La responsabilité de Alabroc92 sera, en tout état de
cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en
cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister
malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
Les
réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance
attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend
la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera
par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A
défaut, le Tribunal de Commerce de Nanterre (92) est seul compétent,
quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
9.
Traitement de données informatisées
Le
service commande/facturation dispose de moyens informatiques
destinés à gérer plus facilement vos commandes et facturations.
Les
informations enregistrées sont réservées à l’usage du
service concerné et ne peuvent être communiquées.
Conformément
aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
toute personne peut obtenir communication et, le cas
échéant, rectification ou suppression des informations
la concernant, en s’adressant au service clientèle par
mail (sav@alabroc92.com)